Cette information concerne les artistes-auteurs en BNC de l’Agessa qui n’étaient pas affiliés (ex dits « assujettis ») avant 2019.
61 articles
-
« EX ASSUJETTIS » DE L’AGESSA EN BNC, VOUS ALLEZ POUVOIR RÉTABLIR VOS DROITS DE 2018-2017-2016
-
2019, UN RÉGIME SOCIAL EN ZONE DE TURBULENCES 4 : « JE DÉCLARE UNE PARTIE DE MON REVENU EN « TRAITEMENTS ET SALAIRES » ET L’AUTRE EN BNC, QU’EST-CE QUI CHANGE POUR MOI EN 2019 ? »
Situations et conseils pour les auteurs et autrices qui déclarent des revenus artistiques à la fois en traitements et salaires (TS) et en bénéfices non commerciaux (BNC)
-
2019, UN RÉGIME SOCIAL EN ZONE DE TURBULENCES 3 : « JE DÉCLARE UN REVENU EN « TRAITEMENTS ET SALAIRES ASSIMILÉS », QU’EST-CE QUI CHANGE POUR MOI EN 2019 ? »
Suite au transfert à l’URSSAF Limousin du recouvrement des cotisations et contributions du régime social des artistes-auteurs, l’année 2019 est une année de transition qui engendre des perturbations.
Cet article, destiné aux auteurs et autrices qui déclarent des revenus artistiques en traitements et salaires (TS), a pour objectif de les aider selon leur propre situation. -
2019, UN RÉGIME SOCIAL EN ZONE DE TURBULENCES 2 : « JE DÉPENDS DE L’AGESSA, JE SUIS EN BNC, QU’EST-CE QUI CHANGE POUR MOI EN 2019 ? »
Suite au transfert à l’URSSAF Limousin du recouvrement des cotisations et contributions du régime social des artistes-auteurs, l’année 2019 est une année de transition qui engendre des perturbations.
Cet article destiné aux auteurs et autrices de l’Agessa en BNC a pour objectif de les aider selon leur propre situation. -
2019, UN RÉGIME SOCIAL EN ZONE DE TURBULENCES 1 : « JE DÉPENDS DE LA MDA-SÉCURITÉ SOCIALE, JE SUIS EN BNC, QU’EST-CE QUI CHANGE POUR MOI EN 2019 ? »
Suite au transfert à l’URSSAF Limousin du recouvrement des cotisations et contributions du régime social des artistes-auteurs, l’année 2019 est une année de transition qui engendre des perturbations.
Cet article destiné aux auteurs et autrices des arts graphiques et plastiques en BNC a pour objectif de les aider selon leur propre situation.