nous vous transférons cet appel à la Création d¹une ¦uvre artistique au titre du 1% décoration Université de Technologie de Compiègne ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHÉ : Le présent marché concerne la commande d¹une ¦uvre artistique passée en application du décret n° 2002 677 du 29 avril 2002 relatif à " l¹obligation de décoration des constructions publiques et précisant les conditions de passation des marchés ayant pour objet de satisfaire à cette obligation ". Cette ¦uvre artistique est réalisée dans le cadre de (...)
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